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22/09/2016
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Informations générales
Contacts utiles
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Propriété intellectuelle
Mise en garde sur les informations
Données nominatives
Déclaration
Droits d’auteur et marques déposées
Missions du site
Complémentarité
Public-s cible-s
Politique éditoriale
Politique publicitaire
Services spécifiques

Informations générales

- Le présent site Internet http://www.sida-info-service.org est la propriété de SIS-Association, association nationale de lutte contre le VIH/sida, les Infections Sexuellement Transmissibles (IST), les hépatites et pour la santé sexuelle, dont le siège social est :

SIS-Association - 41, rue Delizy 93500 Pantin, immatriculée au registre n°38045574100468.

- Le directeur de la publication du site est Gérard Desborde en sa qualité de Président de l’association.
- Le site est hébergé par SIS-Association.
- Le site est édité par SIS-Association.
- Ce site Internet a été créé en 2008 pour sa version actuelle, avec le soutien de l’Etat (la Direction générale de la Santé – DGS -, via son opérateur Santé Publique France, ex. INPES) et des collectivités territoriales.

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Contacts utiles

redaction sis-association.org – téléphone 01 41 83 43 23

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Crédits

- Projets web : Julien LUZINIER
- Rédacteur en chef : Alain MIGUET
- Crédits photos : Alain MIGUET, Julien LUZINIER, Alim El GADDARI, Pedro GARCIA

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Propriété intellectuelle

- Le site www.sida-info-service.org pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de SIS-Association ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de SIS-Association est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

- Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.

- Les marques et les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées par SIS-Association ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

- Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de SIS-Association ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

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Mise en garde sur les informations

- SIS-Association ne saurait garantir la complétude, l’actualité et la mise à jour des informations diffusées sur son site Internet. Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
- SIS-Association ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant d’une erreur ou d’une information consultée sur le site http://www.sida-info-service.org ou un de ses sites liés et d’une manière générale, d’un trouble quelconque, qui pourrait résulter de difficultés liées au fonctionnement du site.
- Ce site Internet contient des liens vers des sites externes, dont SIS-Association n’est pas responsable du contenu.
- Les utilisateurs d’un site extérieur ne peuvent établir de liens profonds en direction de ce site sans l’autorisation préalable et écrite de SIS-Association.

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Données nominatives

- L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

- Les cookies installés sur le site ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique et sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’utilisateur.

- Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.

- Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, l’utilisateur a la possibilité de choisir d’accepter tous les cookies ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux qu’il accepte selon leurs émetteurs.

- L’utilisateur peut également paramétrer son navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Il peut également régulièrement supprimer les cookies de son terminal via son navigateur.

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Déclaration

- Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet de la déclaration n°714 220 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés.

Droits d’auteur et marques déposées

- Les marques de SIS-Association et de ses dispositifs spécifiques figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de SIS-Association est donc également interdite.
- De même, les visiteurs doivent, notamment s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
- Textes : les textes ne peuvent être utilisés à d’autres fins que personnelles. Ce droit n’est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de SIS-Association. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter ces dispositions.
- Images : les images du site ne peuvent pas être téléchargées séparément. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont interdites sauf autorisation expresse. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter ces dispositions.

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Missions du site

Le site http://www.sida-info-service.org a pour mission de :
- fournir des informations générales et actualisées sur le VIH/sida et les infections sexuellement transmissibles (IST) ;
- relayer les recommandations relatives à la prévention de la transmission du VIH/sida et des IST ;
- soutenir les personnes concernées et/ou leur entourage ;
- d’orienter les usagers vers les services de proximité les plus adaptés à leurs besoins (associations, professionnels de santé, réseaux, services administratifs, soins).

Ces missions se font dans le respect du droit et de la dignité des personnes et dans une démarche de non-jugement sur les croyances, les comportements et les modes de vie.
Vous pouvez consulter les missions, règles et principes éthiques régissant l’association et ses activités.

PDF - 106 ko
SIS-Association : règles et principes éthiques de fonctionnement

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Complémentarité

L’information délivrée sur le site Internet n’est pas destinée à remplacer les relations patient-e-s/médecin-s/professionnel-le-s de santé. Elle ne saurait remplacer une consultation auprès d’un médecin.

Public-s cible-s

Ce site s’adresse aux personnes séropositives et à leur entourage, aux professionnel-le-s de santé et du social et plus globalement à toute personne intéressée par le VIH.

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Politique éditoriale

- Les informations fournies et hébergées sur ce site Internet ont été recherchées et rédigées par des professionnel-le-s qualifié-e-s employé-e-s par SIS-Association (cf équipe éditoriale et comité éditorial). Elles s’appuient sur des données scientifiques validées au niveau national et/ou international.

- Les données source sont citées lorsqu’elles sont disponibles pour le grand public. Les informations sont présentées de la manière la plus claire possible.

- Le cadre déontologique et organisationnel au sein duquel les rédacteurs bénévoles et non-bénévoles de l’association travaillent est défini par une charte éditoriale.

PDF - 86.4 ko
Charte éditoriale - SIS-Association - 05/2012

- Si vous souhaitez en savoir plus, veuillez contacter le rédacteur en chef : amiguet sis-association.org

- Ce site Internet contient des liens vers des sites externes, dont SIS-Association n’est pas responsable du contenu.

Politique publicitaire

- Les bannières publicitaires ou l’échange de liens avec des partenaires privilégiés, industriels ou commerciaux, peuvent être une source d’avantages en nature ou de contributions financières à la production de documents, à l’organisation d’événements mais n’est pas une source de financement pour ce site Internet et n’influe pas sur la politique éditoriale du site.

- Le site est financé par l’Etat (la Direction Générale de la Santé, via son Opérateur Prévention, l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé) et des collectivités territoriales.

Services spécifiques

- Une "charte Internet" spécifique peut-être consultée et téléchargée par les usagers de nos services Internet. Elle encadre notamment l’utilisation des services de questions-réponses par mail, les forums de discussion et les chats.

PDF - 88.9 ko
Charte Internet

- Pour plus d’informations sur le service de questions-réponses : "En savoir plus sur notre service de réponses en ligne".

- Les forums de discussion sont régis par une charte éthique spécifique définissant les conditions d’utilisation propres à ces espaces.

PDF - 74.2 ko
Charte des forums sida et hépatites de SIS-Association

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SIS-Association – tous droits réservés – 2015 (maj février)

 
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