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I. INFORMATIONS GÉNÉRALES
1. Le présent site est la propriété de Sida Info Service, association nationale de lutte contre le VIH/sida, dont le siège social est Sida Info Service, Immeuble Pierre KNEIP, 190 boulevard de Charonne 75020 Paris, immatriculée au registre n°38045574100179
2. Ce site permet la consultation d'informations générales sur l'association Sida Info Service, le VIH/sida, les hépatites et les IST. Il offre également à l’internaute la possibilité d’entrer en relation avec un écoutant de Sida Info Service par Internet (forum, email, chat)
3. Le Directeur de la publication du site Web est Patrice GAUDINEAU en qualité de Directeur général de l'association Sida Info Service.
4. Le site est hébergé par Oléane Hébergement.
5. Le site est édité par Sida Info Service.
II. MISE EN GARDE SUR LES INFORMATIONS
1. Sida Info Service ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité et la mise à jour des informations diffusées sur son site Web. Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
2. Sida Info Service ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant d'une erreur ou d'une information consultée sur le site Web sida-info-service.org ou un de ses sites liés et d'une manière générale, d'un trouble quelconque, qui pourrait résulter de difficultés liées au fonctionnement du site Web.
III. DONNÉES NOMINATIVES
1. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations communiquées lors de la demande d'informations, de la part du visiteur, sont destinées à Sida Info Service.
2. Les visiteurs disposent d'un droit d'accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de Sida Info Service, à son siège social ou par courriel : webmaster@sida-info-service.org
3. Les visiteurs du site Web reconnaissent avoir été informés que, lors de l'accès au site, les informations concernant la fréquence d'accès, la navigation retenue ainsi que les informations consultées sont susceptibles d'être recueillies par Sida Info Service.
4. Les visiteurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Sida Info Service à l'employer.
IV.DÉCLARATION
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux liberté, ce site a fait l'objet de la déclaration n°714 220 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés.
VI. DROIT DE PROPRIÉTÉ
1. Les marques de Sida Info Service et de ses dispositifs spécifiques figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de Sida Info Service est donc également interdite.
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3. Textes : les textes ne peuvent être utilisés à d'autres fins que personnelles. Ce droit n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de Sida Info Service. L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter ces dispositions.
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